Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Géomarchés
Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM), Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3772350
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Géomarchés de pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM

Présentation de la marque Géomarchés

Déposée le 7 octobre 2010 par l'association loi 1901 pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Géomarchés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM domicilié(e) Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon Place de la Bourse - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Géomarchés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Géomarchés est expirée depuis le 7 octobre 2020.

pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM a également déposé les autres marques suivantes : éden marché Engagement pour une Dynamique Environnementale sur Notre marché , L'ECOLE DES MARCHES , Géomarchés , ADPM Association pour le Développement et la Promotion des Marchés , M TON MARCHÉ


Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM), Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon Place de la Bourse - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Bases de données électroniques et publications téléchargeables comportant des informations en matière de cartographie ;

Cartes géographiques ; prospectus ; brochures ;

Services d'information culturelle en matière de sites ou de lieux d'exposition ; publication électronique de cartes géographiques.